1. Éditeur du site
Le site https://ajcinter.com/ est exploité par A.J.C.INTERNATIONAL.
Dénomination : A.J.C.INTERNATIONAL
Adresse communiquée : 138 Rue Léon Faucher, 51450 Bétheny, France
SIREN : 304 103 195
SIRET : 304 103 195 00034
Téléphone : +33 7 88 92 55 14
Courriel : [email protected]
Site internet : https://ajcinter.com/
Informations obligatoires à compléter avant publication : [forme juridique], [capital social si applicable], [immatriculation RCS et ville du greffe, selon la situation], [numéro de TVA intracommunautaire, s’il est applicable], [nom ou fonction du directeur de la publication]. Ces informations ne figurent pas dans le dossier transmis.
2. Activité et produits
A.J.C.INTERNATIONAL propose un catalogue de vente en ligne comprenant notamment des briquettes de bois, des granulés de bois, des tracteurs tondeuses et des robots tondeuses. Les caractéristiques détaillées, les prix et la disponibilité sont présentés sur les fiches produits correspondantes.
3. Hébergement du site
Hébergeur : [À COMPLÉTER : raison sociale exacte de l’hébergeur, adresse postale et téléphone].
Les documents du projet mentionnent un accès à un panneau d’hébergement, mais ne permettent pas d’établir avec certitude l’identité légale et les coordonnées complètes de l’hébergeur. Les identifiants de connexion ne doivent jamais être publiés.
4. Propriété intellectuelle
Sauf indication contraire, les textes, visuels, éléments graphiques, logos, photographies, mises en page et autres contenus du site sont protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables. Leur reproduction, adaptation, diffusion ou utilisation à des fins autres qu’un usage privé légalement autorisé nécessite l’accord préalable des titulaires des droits concernés.
Les noms de marques, notamment ceux des fabricants de produits proposés à la vente, restent la propriété de leurs titulaires respectifs.
5. Informations et liens externes
A.J.C.INTERNATIONAL veille à présenter des informations claires et actualisées. Des erreurs matérielles ou des modifications de produits peuvent néanmoins survenir. Les caractéristiques contractuelles et le montant total sont récapitulés avant la validation de la commande.
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. A.J.C.INTERNATIONAL n’exerce pas de contrôle permanent sur leur contenu. La présente clause n’exclut aucune responsabilité qui serait imposée par la loi.
6. Réclamations et médiation de la consommation
Pour toute demande, l’acheteur peut contacter [email protected] ou le +33 7 88 92 55 14.
En cas de litige de consommation non résolu après une réclamation écrite, le client peut recourir gratuitement, lorsque la réglementation le prévoit, au médiateur de la consommation compétent désigné par le professionnel.
Médiateur à renseigner avant publication : [nom], [adresse postale], [site internet et procédure de saisine]. Aucune désignation de médiateur n’a été fournie dans les documents.
7. Données personnelles et cookies
Les traitements de données sont détaillés dans la Politique de confidentialité et l’utilisation des traceurs dans la Politique relative aux cookies accessibles sur ce site.